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DECORATIONS<br>BIJOUX - ORFEVRERIE<br>BIBELOTS<br>MOBILIER XVIIIE ET XIXE SIECLES<br>MOBILIER DESIGN ET INDUSTRIEL PROVENANT D'UNE SUCCESSION mercredi 14 mars 2012 à 14h00

PARIS HÔTEL DROUOT - SALLE 6

DECORATIONS
BIJOUX - ORFEVRERIE
BIBELOTS
MOBILIER XVIIIE ET XIXE SIECLES
MOBILIER DESIGN ET INDUSTRIEL PROVENANT D'UNE SUCCESSION


Fraysse & Associés
EMail : contact@fraysse.net
Tél. : 01 53 45 92 10

Mes ordres d'achat
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INFORMATIONS SUR LA VENTE
Mannettes
Lot de livres reliés et brochés
Décorations ordres militaires et civils
Gravures - dessins et tableaux
Bijoux - orfèvrerie
Art d'Asie
Verreries - céramiques
Mobilier design
Objets d'art et d'ameublement
Tapis - tapisserie

Expositions publiques :

Mardi 13 mars de 11H00 à 18H00
Mercredi 14 mars 11H00 à 12H00

Experts :

Pour les décorations:
Luc FAHRI
T. 01 43 87 54 12

Pour les objets d’art et d’ameublement:
Denis DERVIEUX
T. 01 40 15 99 20

Pour l’art d’Asie:
Thierry PORTIER
Alice BUHLMANN
T. 01 48 00 03 41

CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS DE VENTE

1. La vente se fera expressément au comptant.
All purchases will be paid cash.
2. L’adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur aura l’obligation de payer comptant
et de remettre ses nom et adresse.
3. Il devra acquitter en sus du montant des enchères: 20 % TTC frais volontaires y compris
pour les livres qui supportent une TVA à 5,50 %.
Successful bidders will pay, the hammer price plus an additionnal premium
of: 20 % including VAT the fees are the same for books including VAT 5,50 %.
4. Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.
Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à l’enlèvement de leurs lots dans les meilleurs
délais afin d’éviter les frais de manutention et de gardiennage, qui sont à leur charge.
Le magasinage n’engage pas la responsabilité du Commissaire-Priseur à quelque titre que
ce soit.
5. En cas de paiement par chèque non certifié, la délivrance des objets pourra être différée
jusqu’à l’encaissement. Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de
l’intégralité des sommes dues. En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert
de propriété de l’objet n’aura lieu qu’après encaissement du chèque.
In case of payment by chek, buyers are advised that property, will not be released until
cheques have been cleared.
- Règlement en espèces pour un montant maximum de 3 000 euros pour les ressortissants
français et les commerçants. 15 000 euros pour les non-résidents accompagnés d’un justificatif
de domiciliation.
- Règlement par virement bancaire.
- Les règlements des bordereaux seront nets des frais bancaires.
- Aucun chèque étranger ne sera accepté.
- Paiement by cash for a maximum of 3 000 euros (only french residents and dealers) and 15 000 euros for foreigners.
- Swift wire, money transfer.
6. En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il est établi que deux
ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute
voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet après le prononcé du mot
adjugé, le dit objet sera remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout
le public présent sera admis à enchérir à nouveau.
À défaut de paiement, l’objet pourra être remis en adjudication sur folle enchère, immédiatement
ou à la première opportunité.
7. D’éventuelles modifications aux descriptions du catalogue pourront être annoncées
pendant la vente et seront contresignées au Procès-Verbal de vente.
8. Aucune réclamation ne sera admise pour les restaurations d’usage et de petits accidents,
l’exposition publique ayant permis l’examen des oeuvres proposées à la vente.
9. Les dimensions et les estimations sont communiquées à titre indicatif.
10. Le commissaire-priseur et les experts se chargent d’exécuter gratuitement les ordres
d’achat qui leur sont confiés, en particulier pour les amateurs ne pouvant assister à la
vente.
Les ordres d’achat sont une facilité pour les clients. Le commissaire-priseur et l’expert ne
sont pas responsables pour avoir manqué d’exécuter un ordre par erreur ou pour toute
autre cause.
11. Les ENCHÈRES TÉLÉPHONIQUES sont ACCEPTÉES pour LES LOTS DONT l’ESTIMATION
EST SUPÉRIEURE À 3 000 euros avec confirmation écrite 48 heures avant la vente.
12. Retrait des achats:
Pour les ventes à Drouot, les objets sont à retirer au magasinage de l’Hôtel Drouot, dont les
frais sont à la charge des acheteurs. Seuls les objets fragiles ou de grande valeur seront à retirer
dans les locaux de la société Fraysse. Les acquéreurs sont priés d’assurer leurs achats.
13. Le fait de participer à la vente entraîne obligatoirement l’acceptation de ces conditions.
14. FRAYSSE & ASSOCIES décline toute responsabilité pour les accidents ou pertes qui
subviendraient dans le magasinage de DROUOT.